Accès au site

L’utilisateur du site lesmainssurlesanches.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

Les mains sur les anches est exclusivement titulaire des droits de propriété intellectuelle :

• sur les contenus proposés sur le site,
• de l’identité visuelle et graphique, sur son design, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site,
• sur les bases de données, leur structure et leurs contenus, conçues et gérées par Les mains sur les anches pour les besoins de l’édition du site,
• sur les noms, sigles, logos, couleurs, graphismes, ou autres signes qui pourraient être utilisés, réalisés ou mis en œuvre par Les mains sur les anches.

Il est en conséquence interdit de reproduire sous quelque forme que ce soit, de manière directe ou indirecte, les éléments visés à l’alinéa précédent, ainsi que d’altérer les marques, brevets, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou autres signes figurant sur les éléments mis à disposition au sein du site, et plus généralement d’utiliser ou exploiter ces éléments autrement que dans le cadre de l’exécution des présentes.

A ce titre, la reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.

Toute autre utilisation, sauf autorisation préalable et écrite de Les mains sur les anches est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle.

Contenus du site

lesmainssurlesanches.fr ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Les utilisateurs du site peuvent nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un e-mail à cette adresse : camille@lesmainssurlesanches.fr. Nous souhaitons diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

Les informations du site sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ; ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour.

Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site lesmainssurlesanches.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du directeur de la publication.

Les informations contenues par le site ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.

Nous souhaitons limiter les inconvénients liés à des erreurs techniques. Cependant, nous ne pouvons pas garantir que notre service ne contiendra par d’erreurs, ne sera pas interrompu ou autrement affecté.

Éditeur du site

Le site internet Les mains sur les anches est la propriété d’ÉLAN créateur / Les mains sur les anches, situé à Rennes dans l’Ille-et-Vilaine (35).

Adresse du siège social :
7 rue Armand Herpin Lacroix
CS 93702
35037 Rennes Cedex

Tél. : 02.99.35.21.59
Mail : contact@elancreateur.coop
https://elancreateur.coop

SCOP SA à capital variable enregistrée au RCS de Rennes
Numéro Siret : 43782795900010
Code NAF : 7022Z
RCS Rennes B437827959
N° TVA intracommunautaire : FR02 437 827 959
Organisme de formation enregistré auprès du Préfet de Région de Bretagne sous le numéro : 53350711235

Directeur de publication : Nicolas Jaffray
Responsable de la rédaction, crédit photos : Camille Hamm, Les mains sur les anches, camille@lesmainssurlesanches.fr

Hébergement

Gandi SAS
63-65 boulevard Massena
75013 Paris
+33.(0) 1 70 37 76 61

Technique

Site réalisé avec SPIP et w3.css. Réalisation et graphisme : Benoît Evellin.

Loi informatique et libertés

Les informations (coordonnées, textes, photos...) que vous fournissez à Élan créateur / Les mains sur les anches ne feront l’objet d’aucune utilisation commerciale.

Elles ne seront jamais communiquées à des tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).

Pour l’exercer, adressez-vous par courrier à :
Élan créateur - Les mains sur les anches
7 rue Armand Herpin Lacroix
CS 93702
35037 RENNES

Conditions générales de vente

Télécharger les CGV